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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) canada-clim
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puits francilien
Marque expirée - Marque en non vigueur

puits francilien
canada-clim sarl
denis consigny

Numéro de dépôt :
3411848
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016
puits francilien de canada-clim

Présentation de la marque puits francilien

Déposée le 22 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) canada-clim et denis consigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « puits francilien »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) canada-clim domicilié(e) 44 rue de beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France et denis consigny domicilié(e) 44 rue de beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, denis consigny domicilié(e) 44 rue de beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque puits francilien est expirée depuis le 22 février 2016.

canada-clim a également déposé les autres marques suivantes : puits parisien


canada-clim sarl - 44 rue de beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France

denis consigny - 44 rue de beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France - SIREN 4


denis consigny - 44 rue de beaumont,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; architecture ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.